Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO SAINT GERMAIN BSG BIOSAINTGERMAIN.
Patrick CHACORIS

Numéro de dépôt :
3139385
Date de dépôt :
28/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2011
BIO SAINT GERMAIN BSG BIOSAINTGERMAIN. de Patrick CHACORIS

Présentation de la marque BIO SAINT GERMAIN BSG BIOSAINTGERMAIN.

Déposée le 28 décembre 2001 par Patrick CHACORIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO SAINT GERMAIN BSG BIOSAINTGERMAIN. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est Patrick CHACORIS, domicilié(e) 30 bd. Saint Germain, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick CHACORIS - France.

La marque BIO SAINT GERMAIN BSG BIOSAINTGERMAIN. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO SAINT GERMAIN BSG BIOSAINTGERMAIN. est expirée depuis le 28 décembre 2011.

Patrick CHACORIS a également déposé les autres marques suivantes : PROTIMADE CORRECTEUR DE SILHOUETTE


Patrick CHACORIS - 30 bd. Saint Germain, 75005 PARIS - France


Patrick CHACORIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus. Viandes, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (A l'exception des celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).